FeniXX réédition numérique (CNFPT)
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Les archives des petites communes : guide de conservation
Centre National De La Fonction Publique Territoriale, Direction Des Archives
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- Culture
- 15 Juin 2016
- 9782402458061
Ce guide est destiné à tous ceux qui, à un moment ou à un autre, et à quelque titre que ce soit, désirent classer et conserver les archives de leur commune, avec bon sens, et dans le respect de la réglementation.
Tous les aspects de la vie quotidienne traités par la commune, y sont répartis en vingt-cinq domaines, domaines dans lesquels elle intervient, seule ou avec ses partenaires institutionnels (Département, Région, État, établissements publics locaux) ou associatifs.
Dans chaque domaine, des fiches pratiques décrivent les principaux documents à conserver, afin de pouvoir répondre aux besoins des administrés, consulter des actes administratifs en cas de contentieux ou... se pencher sur l'histoire de la vie locale.
Les petites communes rurales constituent le public privilégié de cet ouvrage ; cependant, de nombreuses communes moyennes - jusqu'à 30 000 habitants - ont vu leur population croître très vite, ceci impliquant un développement considérable de leurs équipements collectifs. Certaines bourgades rurales sont passées, en peu de temps, à l'état de petites cités, se trouvant brusquement face à des dossiers complexes à gérer.
Toutes n'ont pas eu le loisir, ni les moyens, loin s'en faut, de mettre en place une structure permanent d'archivage, ni de recruter un archiviste professionnel. Elles se trouvent alors démunies devant la tâche à accomplir : par où commencer ? que conserver ? Elles utiliseront ce guide avec le même profit qu'une collectivité plus petite, car ce qui compte avant tout pour avancer... c'est de faire les premiers pas !
« Les archives des petites communes, guide de conservation », véritable vade-mecum de l'archivage, a été coédité par le Centre national de la fonction publique territoriale et la Direction des archives de France. Il est le fruit de nombreux mois de recherche et de travail d'une équipe de praticiens : archivistes communaux, collaborateurs proches des élus et des secrétaires de mairie.
Qu'ils soient ici tous remerciés ! -
L'organisation territoriale de l'archéologie en Europe
Centre National De La Fonction Publique Territoriale, Ecole Nationale D''application Des Cadres Territoriaux, Associatio
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 15 Juin 2016
- 9782402452526
Organisées par l'École nationale d'application des cadres territoriaux (ENACT), et l'Association nationale des archéologues des collectivités territoriales (ANACT), les Rencontres européennes de l'archéologie se sont tenues à Montpellier les 22, 23, et 24 mai 1991. L'objet de ces rencontres était double. À travers les contributions d'experts, il s'agissait de confronter les différentes formes d'organisation territoriale de l'archéologie - et ses régimes juridiques - dans les douze pays de la Communauté européenne et, par là même, d'envisager les conséquences du Marché unique de 1993 dans le domaine de la recherche archéologique. Suivant cette perspective, ce volume présente, dans une première partie, les spécificités nationales de la Communauté européenne. La seconde partie est consacrée aux actions qu'il paraît souhaitable d'entreprendre en matière d'archéologie, ainsi qu'à leurs limites, dans une Europe communautaire.
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La Fonction publique territoriale
Anne Palud, Marie Yvonne Poujade
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 5 Novembre 2015
- 9782402031592
Quel est le rôle des CAP ? Que signifie la position hors cadre ? Quels sont les effets de la prise en charge ? Du recrutement direct ? La complexité du statut de la Fonction publique territoriale, amplifiée par les réformes successives de 1984 à 1994, contraint bien souvent le spécialiste à une recherche fastidieuse. Le néophyte, quant à lui, a peu de chances de se retrouver dans le maquis des textes. Cet ouvrage tente de répondre à cette double préoccupation. Le lecteur y trouvera, sous forme de fiches pratiques, donc très simplifiées sur le plan de l'écriture, l'ensemble des dispositions législatives régissant la matière ainsi que les principales mesures réglementaires d'application.
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Bibliothèques territoriales : Identité et environnement
Anne-Marie Bertrand
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- Culture
- 5 Novembre 2015
- 9782402021852
Depuis une trentaine d'années, les bibliothèques territoriales se sont développées, renforcées, structurées. Au fur et à mesure que se multipliaient ainsi les équipements et que s'intensifiaient l'intérêt et l'investissement des collectivités territoriales, l'identité même des bibliothèques se modifiait sous la pression de l'élargissement de leurs objectifs, de la diversification de leurs activités et de la massification de leurs publics. Rappeler les héritages qui sont ceux des bibliothèques publiques, analyser les valeurs qui fondent leur action, décrire les rôles qu'elles assument, situer les responsabilités des différents acteurs, évoquer les partenariats qui se mettent en place, identifier les enjeux de l'aménagement du territoire : en réunissant ces données souvent diffuses voire implicites, c'est l'identité et l'environnement des bibliothèques territoriales que met en valeur cet ouvrage. Ainsi, il tente de rendre justice à la complexité des facteurs qui influencent la vie des bibliothèques, que ce soit dans le domaine culturel, éducatif, urbain, politique, économique ou social. Cette nouvelle édition, révisée et enrichie, prend en compte l'évolution récente du paysage des bibliothèques, de l'ouverture de la Bibliothèque nationale de France au développement des nouvelles technologies de l'information, en passant par les questions qu'affronte aujourd'hui un service public toujours animé par l'ambition de démocratisation culturelle mais soumis à de vives pressions, tant politiques qu'économiques.
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La Péréquation financière entre les collectivités locales et l'aménagement du territoire
Anne Crespy, Jean-Rene Moreau
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 12 Novembre 2015
- 9782402030427
L'Aménagement du Territoire, depuis la loi d'orientation du 4 février 1995, repose sur deux principes, l'un stipule que l'égalité des chances peut être compatible avec l'inégalité de traitement (principe d'équité) et l'autre énonce que l'aménagement du territoire doit favoriser le développement équilibré (principe d'efficacité). La dimension des relations financières entre l'État et les collectivités apparaît également dans le cadre d'une péréquation entre collectivités territoriales comme un instrument essentiel de la recomposition et de la modernisation de la carte du territoire. Le présent ouvrage se veut une présentation la plus précise des mécanismes actuels de péréquation, et une contribution modeste à ce large débat de l'aménagement du territoire toujours permanent et complexe.
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Les agents de maîtrise territoriaux en chiffres : repères statistiques 1995
Mohamed Amine, Philippe Mouton
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 28 Mai 2016
- 9782402437226
Ce document a été élaboré avec la participation active des délégations régionales du CNFPT. L'ambition de cette enquête était de connaître, de manière approfondie, le cadre d'emploi des agents de maîtrise.
Au cours du premier semestre de l'année 1995, deux questionnaires ont été administrés auprès des centres de gestion, et des collectivités territoriales non-affiliées. Au total, les collectivités de 61 départements ont participé à cette enquête. Nous avons procédé par estimation pour les autres.
Les chiffres, présentés par département et par région, portent sur les effectifs du cadre d'emploi des agents de maîtrise et la répartition des agents par grade, au 31 juillet 1995. Nous souhaitons que ces repères statistiques soient un outil, au service des formateurs et des gestionnaires des personnels territoriaux.
L'avènement du nouveau cadre d'emploi des contrôleurs territoriaux de travaux, au cours du mois d'août 1995, a modifié celui des agents de maîtrise. Néanmoins, nous sommes en mesure de présenter une première estimation des agents territoriaux concernés par ce nouveau cadre d'emploi. -
Les polices municipales en perspectives
Laboratoire D''etudes Sur La Reforme Administrative Et La Decentralisation
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 12 Août 2016
- 9782402454865
Organisé par le Laboratoire d'Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD) de l'Université François Rabelais de Tours, en collaboration avec la Ville de Tours et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT), le colloque sur « Les polices municipales en perspectives » a apporté un précieux éclairage sur une police de proximité en plein essor et en cours de réforme. Structurées en quatre grands axes (le cadre, l'ordre public, les responsabilités, les agents), les deux journées, dont les travaux sont ici intégralement rassemblés, ont permis aux nombreux intervenants spécialistes des questions traitées (universitaires, élus locaux, responsables des diverses forces de police, magistrats, préfet, fonctionnaires territoriaux...) de confronter leurs expériences et analyses d'une institution très ancienne placée au coeur du débat contemporain sur la sécurité. Les très riches débats ont mis en lumière le souhait unanime d'une coopération renforcée entre les autorités et les forces en présence dans le cadre d'une répartition claire et équilibrée des compétences.
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Les polices municipales en perspectives
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 12 Août 2016
- 9782402121538
Organisé par le Laboratoire d'Étude des Réformes Administratives et de la Décentralisation (LERAD) de l'Université François Rabelais de Tours, en collaboration avec la Ville de Tours et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT), le colloque sur « Les polices municipales en perspectives » a apporté un précieux éclairage sur une police de proximité en plein essor et en cours de réforme. Structurées en quatre grands axes (le cadre, l'ordre public, les responsabilités, les agents), les deux journées, dont les travaux sont ici intégralement rassemblés, ont permis aux nombreux intervenants spécialistes des questions traitées (universitaires, élus locaux, responsables des diverses forces de police, magistrats, préfet, fonctionnaires territoriaux...) de confronter leurs expériences et analyses d'une institution très ancienne placée au coeur du débat contemporain sur la sécurité. Les très riches débats ont mis en lumière le souhait unanime d'une coopération renforcée entre les autorités et les forces en présence dans le cadre d'une répartition claire et équilibrée des compétences.
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La décentralisation en Pologne
Pierre Bariol, Joël Clérembaux, Max Levita
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 12 Août 2016
- 9782402498586
En Pologne, le changement politique ne pouvait se résumer au seul remplacement d'un pouvoir central par un autre. Ni complément, ni parachèvement de la démocratie, la décentralisation fut d'abord un moyen, un instrument, et une condition de la démocratisation et, de fait, elle commença à se mettre en place alors que le général Jaruzelski était encore président de la République.
Avec l'arrivée au pouvoir de Solidarité, en septembre 1989, la décentralisation devient, aussi, le résultat de la démocratisation ; le changement qui a, d'abord, concerné le « sommet de l'organisation politique » touche la commune « meilleure école de formation démocratique qui soit » - B. Geremek.
Pour l'essentiel, c'est la loi du 8 mars 1990 - présentée et commentée dans l'ouvrage - qui transforme les pouvoirs locaux et les relations des citoyens polonais avec l'État et les collectivités territoriales. Au-delà de ce grand virage, les auteurs démontrent que les lois de décentralisation sont en réalité porteuses de plusieurs révolutions sociales, qui touchent aux réformes administratives, font émerger une nouvelle classe politique issue du suffrage universel, réhabilitent - aux yeux des citoyens - une administration totalement discréditée par 45 ans de bureaucratie.
L'ouvrage brosse le tableau complet de la nouvelle administration polonaise, et des moyens financiers, techniques, et humains dont elle a besoin.
Il expose comment la coopération décentralisée, entre villes françaises et polonaises, se traduit concrètement, et comment elle peut se renforcer dans un contexte entièrement renouvelé, devenu propice à un nouvel élan.
Riche en annexes, « La décentralisation en Pologne » constitue une référence et un véritable guide administratif, politique et documentaire sur la Pologne d'aujourd'hui. -
Intervenir dans un projet environnement : place et rôle de l'agent territorial
Union Nationale Des Centres Permanents D''initiatives Pour L''environnement, Centre National De La Fonction Publique Ter
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 15 Juin 2016
- 9782402405805
Fruit d'une collaboration entre le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et l'Union nationale des centres permanents d'initiatives pour l'environnement (UNCPIE), cet ouvrage associe les démarches expérimentales et les pratiques concrètes, dans une approche globale des enjeux de l'environnement.
Destiné à des praticiens de l'action publique locale, qu'elle se situe en milieu urbain ou en milieu rural, ce livre s'adresse à des agents territoriaux en situation de responsabilité, de mobilisation d'acteurs, ou d'aide à la décision des élus.
Ce guide constitue un outil simple et pratique d'aide à l'action. Il a pour objet de fournir des repères permettant à l'agent territorial de mieux appréhender l'approche environnementale, et des éléments méthodologiques pour s'inscrire dans une démarche de projet. -
Sport et société (2) : Sport et médias, sport et argent
Alain Loret, Xavier Allouis, Centre National De La Fonction Publique Territoriale
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- Sports
- 12 Août 2016
- 9782402452960
Le sport et ses liens avec l'économie et la société , les candidats au concours de la filière sportive des collectivités territoriales. « Copyright Electre »
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Le policier municipal
Cécile Hartmann, Gabriel Eckert
- FeniXX réédition numérique (CNFPT)
- 15 Juin 2016
- 9782402449038
Le policier municipal a des attributions de police judiciaire et de police administrative. Il est à la fois agent de la police judiciaire, et agent du maire.
Cet ouvrage est la refonte des 2 tomes du « Manuel du policier municipal, agent de police judiciaire, agent du maire », qui sont parus avant la réforme du Code pénal et la publication de la partie législative du Code général des collectivités territoriales.
Il se compose de 3 parties :
- l'accès à la profession ;
- les connaissances professionnelles ;
- l'exercice de la profession.
Chaque analyse juridique se fonde sur le texte de base, qui est intégralement reproduit, ceci pour répondre à des demandes, qui sont parvenues après la publication des premiers ouvrages.
Cet ouvrage a pour but de cadrer, juridiquement, les fonctions du policier municipal. Il analyse des situations juridiques.
